Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et l’application Apportly sont édités par DJIDJELLI, entreprise individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial Intelligence Artificielle et immatriculée sous la référence SIREN 493 003 677, R.C.S. Manosque.

Établissement principal

04000 Digne-les-Bains

Courrier électronique

clarisse@apportly.app

2. Direction de publication

La direction de la publication est assurée par Clarisse Djidjelli. Pour toute question concernant un contenu publié sur le site, vous pouvez utiliser la page Contact.

3. Hébergement

Le portail Apportly et son application web sont hébergés sur Cloudflare Workers par Cloudflare, Inc., établie à 94107 San Francisco (Californie, États-Unis). Les demandes destinées à l’hébergeur peuvent être transmises depuis son site officiel.

Le backend, l’authentification et la base de données applicative sont fournis par Convex, Inc.dans la région européenne configurée pour Apportly. Les autres prestataires techniques et leur rôle sont détaillés dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, interfaces, illustrations, signes distinctifs, logiciels et bases de données qui le composent sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction substantielle nécessite l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence n’accorde aucun droit d’utilisation au visiteur.

5. Disponibilité et responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et de maintenir le site accessible. Des interruptions peuvent toutefois intervenir pour des opérations de maintenance, des mises à jour, un incident technique ou un événement indépendant de sa volonté.

Les contenus publics sont fournis à titre informatif. Ils ne remplacent pas un conseil juridique, fiscal, comptable ou commercial adapté à la situation de l’utilisateur. Les engagements applicables au service souscrit figurent dans les documents contractuels conclus avec chaque client.

6. Nous contacter

Toute demande relative au site peut être adressée depuis la page Contact ou par e-mail à clarisse@apportly.app.